Saint etienne Métropole innove et passe le premier marché public de performance énergétique !

Le jeudi 23 mai s’est tenue une conférence sur les contrats de performance énergétique à la FBTP du Rhône. Elle était organisée par l’association Rhône-Alpes Energie Environnement, agence de la Région Rhône-Alpes sur les questions énergétiques. Plusieurs acteurs, qu’ils soients privés ou publics, ont présenté des projets ou des contrats de performance énergétique déjà signés.

Que peut-on retenir de cette conférence ?

Définitivement, la présentation du CPE du Musée d’Art Moderne de Saint-Etienne Métropole.

Il s’agit d’un contrat signé en marché public de performance énergétique (MPPE). Ces marchés ont été rendus possible par le décret du 25 août 2011 qui permet de signé des marchés globaux de conception-réalisation-entretien-maintenance (CREM) sur des travaux de performance énergétique. Il s’agit du premier MPPE signé depuis le décret et constitue à ce titre une retour d’expérience intéressant face aux résultats mitigés des CPE signés en contrat de partenariat de performance énergétique (CPPE).

Le montant de l’investissement était de 430 000€ HT. La société SPIE s’est engagée sur une garantie de résultat de diminution de la consommation énergétique du musée de 40% en énergies finale et de diminution d’émission de CO² de 50% chaque année. Le marché a été signé sur une durée de dix ans. Le faible montant de l’investissement et le niveau tout à fais honorable de performance attendu s’expliquent par l’état initial du bâtiment, véritable « passoire thermique ».

Au delà du montage et des chiffres, le MPPE a été une réussite grâce à une simple amélioration des systèmes thermiques du bâtiment. Ainsi, a été mise en place une Gestion Technique Centralisée (GTE) et une pompe à chaleur Air/Eau de 360 kW. Un plan de mesure et de vérification a été mis en place afin de s’assurer du respect de la performance.

Les objectifs ont été atteints et des solutions innovantes ont été développées sans pour autant que la collectivité ne perdent la maîtrise du contrat puisque les performances sont étroitement contrôlées par le Syndicat Intercommunal d’Energies du département de la Loire (SIEL). Enfin, les économies d’énergie permettront de financer au moins 80% du montant de l’investissement.Toutefois, si les travaux avaient porté aussi sur l’enveloppe du bâti, au vu de l’état initial du Musée, des objectifs encore plus ambitieux auraient pu être remplis.

Le MPPE permet de dépasser beaucoup de limites des PPP dans la mesure où la maîtrise d’ouvrage publique des travaux permet de limiter les coûts venant de la refacturation à la personne publique de la rentabilité du capital d’une société de projet ou des provisions pour risques pratiquées par le privé dans le cadre d’un PPP. L’accès au PME reste toutefois un point délicat dans la mesure où SPIE, grande entreprise, a remporté le contrat alors même que les montants en jeu étaient tout à fait raisonnables. Il appartient donc aux pouvoirs publics et aux organisations professionnelles de faire de la pédagogie sur ces contrats afin de permettre aux PME d’y accéder. En effet, le MPPE semble plus facile d’accès aux PME que le CPPE dans la mesure où le financement est porté par la collectivité et non pas par l’entreprise comme dans un PPP.

Info intéressante :  Rhône-Alpes Energie Environnement, lors d’un comité de pilotage restreint avant la conférence, nous apprend que l’ensemble des futurs CPE à l’étude dans la Région Rhône-Alpes sont des MPPE au détriment des CPPE.

Le marché public global signe-t-il donc la décrue des PPP ? Affaire à suivre.

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